Expertise
William Stemmer, Avocat Associé, possède plus de 15 ans d’expérience en fiscalité indirecte.
William a développé une expérience significative dans les secteurs de l’immobilier et de la finance.
Il enseigne la TVA en Master II Droit Fiscal de l’Université Paris II Panthéon Assas et assure des conférences sur le sujet auprès des notaires, des avocats et des entreprises.
Il publie régulièrement des articles dans les revues consacrées au droit fiscal ainsi que dans les revues destinées au notariat. Il co-anime également un blog consacré à la TVA immobilière (http://taximmo.fr/).
William a rejoint Taj en 2002, avant d’en devenir associé en 2011.
01 55 61 66 69
wstemmer@taj.fr
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Education
- Avocat au barreau des Hauts-de-Seine – 2007
- Doctorat de Droit public - 2003
- DESS-DJCE, Université Nancy –1998
Langages
- Français
- Anglais
Articles
- Remboursement de la TVA aux assujettis européens non établis en France (suite) - Blog taj-strategie.fr - co-auteur : Vanessa Irigoyen - 30 juillet 2019
- Groupements de moyens (261B) – Conclusions de l’Avocat Général dans l’affaire CJUE « Infohos » - Blog taj-strategie.fr - 17 juillet 2019
- Remboursement de la TVA aux assujettis européens non établis en France - Blog taj-strategie.fr - co-auteur : Vanessa Irigoyen - 10 mai 2019
- Décision du Conseil d’Etat « Morgan Stanley » du 5 avril 2019 – Cassation avec renvoi - Blog taj-strategie.fr - co-auteur : Sandrine Rudeaux - 9 avril 2019
- La Chine devrait baisser les taux de TVA à compter du 1er avril 2019 - Blog taj-strategie.fr - 26 mars 2019
- Décision Morgan Stanley (C-165/17) – 24 janvier 2019 - Blog taj-strategie.fr -24 janvier 2019
- TVA – L’arrêt « Morgan Stanley » attendu pour le 24 janvier 2019 - Blog taj-strategie.fr - 7 janvier 2019
- Morgan Stanley – grille de lecture de l’avocat général - Blog de taj-strategie.fr - co-auteur : Sandrine Rudeaux - 3 octobre 2018
- Groupement TVA 261B – Nouvelle question préjudicielle CJUE - Blog taj-strategie.fr - 5 septembre 2018
- Co-auteur - TVA sur marge "ancien régime" et restitution : suite - La Semaine Juridique Notariale et Immobilière N°26 - 26 juin 2015
- Détermination des droits à déduction de la succursale parisienne d’un établissement financier étranger - News - Blog Taj-stratégie.fr – 12 mars 2015
- TVA - Skandia - Nouvelle publication du Royaume-Uni - News - Blog Taj-stratégie.fr – 11 février 2015
- Vers une qualification de la délégation de gestion de la garantie de panne mécanique en opération d’assurance exonérée de TVA ? - Analyse - Blog Taj-stratégie.fr – 10 février 2015
- Vente d'immeuble : modification du régime TVA des livraisons à soi-même - La Semaine Juridique - Notariale et Immobilière n°3 – 16 janvier 2015
- Co-auteur du « Guide fiscal des actes », publié par LexisNexis – édition semestrielle
- TVA - SKANDIA – Premières réactions des administrations fiscales étrangères - News - Blog Taj-stratégie.fr – 27 octobre 2014
- TVA – Remise en cause partielle de la non taxation des flux siège-succursale - News - Blog Taj-stratégie.fr – 18 septembre 2014
- TVA immobilière: les délicates notions d'assujetti occasionnel et d'opération patrimoniale, Revue de Droit Fiscal - 11 septembre 2014
- Skandia America Corporation - News - Blog Taj-stratégie.fr – 2 juin 2014
- Loi de finances 2014 : incidences TVA sur les ventes d'immeuble, La Semaine juridique notariale et immobilière – 24 janvier 2014
- Modification des taux de TVA au 1 janvier 2014 : les entreprises doivent se mettre dès maintenant au travail…- News - Blog Taj-stratégie.fr – 2 octobre 2013
- TVA : pas de prorata mondial ! - News - Blog Taj-stratégie.fr – 12 septembre 2013
- Exonération de TVA et gestion de fonds d’investissements - News - Blog Taj-stratégie.fr – 11 septembre 2013
- Délégation de service public – Redevance d’affermage - News - Blog Taj-stratégie.fr – 26 août 2013
- Groupe TVA et choc de simplification - News - Blog Taj-stratégie.fr – 10 avril 2013
- GfBk - Exonération des prestations de conseil en investissement rendues aux gestionnaires d’OPCVM – News - Blog Taj-stratégie.fr – 11 mars 2013
- Assurance-vie et risque de taxe sur les conventions d’assurance – mobilité de l’assuré - News - Blog Taj-stratégie.fr – 11 mars 2013
- VAT exemption for investment services advisory services provided to management companies - News - Blog Taj-stratégie.fr – 11 mars 2013
- Co-auteur - Elargissement de l'assiette de la taxe sur les salaires: conséquences sur les stock-options et les attributions gratuites d'actions relevant d'un plan "qualifié", Les Nouvelles Fiscales – 15 février 2013
- Co-auteur – La fiscalité est-elle devenue un frein à la compétitivité de l’hôtellerie française ? – Les notes du Pôle – Blog Taj-stratégie.fr – 5 février 2013
- Dispense de TVA et biens en stock : BOFIP corrigé - La Semaine Juridique - Notariale et Immobilière n°42 – 19 octobre 2012
- BOFIP-impôts : premières erreurs réparées- La Semaine Juridique - Notariale et Immobilière n°42 – 19 octobre 2012
- Affaire "Crédit Lyonnais" - News - Blog Taj-stratégie.fr – 9 octobre 2012
- Deutsche Bank (affaire C-44/11) - News - Blog Taj-stratégie.fr – 26 juillet 2012
- TVA - groupement de fait : une décision du Conseil d’Etat vient jeter le trouble - Analyse - Blog Taj-stratégie.fr – 26 juillet 2012
- Le 261B transnational – un véhicule de partage des coûts digne d’intérêt – Les contributions de Taj - Blog Taj-stratégie.fr – 27 juin 2012
- Demande de restitution de TVA collectée à tort : terrain miné ! - Les contributions de Taj - Blog Taj-stratégie.fr – 13 juin 2012
- Surface de plancher : conséquences négatives en matière de TVA et TFP - La Semaine Juridique - Notariale et Immobilière n°23 – 8 juin 2012
- Droits de mutation sur les transactions immobilières : de nouvelles opportunités à explorer – Option Finance – 19 mars 2012
- Dispense de TVA et engagement de revendre : perspectives d'évolution pour les transactions immobilières - La Semaine Juridique - Notariale et Immobilière n°10 – 9 mars 2012
- Quel taux de TVA applicable aux locations de locaux affectés à l'hébergement effectuées au profit d'exploitants d'EHPAD ?, Revue de Droit Fiscal – 26 janvier 2012
- La France peut-elle encore soumettre à la TVA à revente d'un immeuble neuf acquis en VEFA par un non assujetti ? – Revue de Droit Fiscal – 1er décembre 2011
- TVA - Prorata mondial : entre le marteau et l'enclume! - Revue de Droit Fiscal – 28 juillet 2011
- Le démembrement de propriété après la réforme de la TVA immobilière – Business Immo – Juillet 2011
- Co-auteur du hors-série relative à la réforme de la TVA immobilière, publié à la semaine juridique, édition notariale – 14 janvier 2011
