Lucille Chabanel

Avocat Associée, Lucille accompagne ses clients pour leur proposer les outils de financement public de la R&D les plus appropriés en France et à l’étranger.

Lucille Chabanel

Expertise

  • R&D - Régimes CIR en France et à l'international
  • Projets collaboratifs
  • Fiscalité Internationale

Lucille intervient depuis plus de 14 ans au sein du département Fiscalité des Entreprises.

Rattachée à la ligne de services R&D depuis 2006, elle a développé une forte expertise dans le domaine des dispositifs fiscaux d’incitation publique à la recherche tant en France qu’à l’international.

Elle accompagne tout particulièrement les entreprises dans la définition d’une approche « CIR durable », axée sur des méthodologies robustes, des indicateurs transparents, ou encore des conseils fiscaux pointus sur des conventions de collaboration. Elle met aujourd’hui l’accent sur l’accompagnement de ses clients dans l’anticipation des contrôles fiscaux du CIR et expertises du Ministère de la recherche.

Elle participe activement aux discussions techniques relatives au CIR des écosystèmes, via différents organismes (AFDEL, Leem, etc.) et a des échanges réguliers avec le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que la Direction de la législation fiscale. Ces échanges se matérialisent par des conférences en partenariat avec Oseo ou le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, des questions écrites posées au Ministre, ou encore des solutions obtenues dans le cadre de contrôles fiscaux ou en amont (rescrits).

Lucille conseille également ses clients sur les programmes d’aide publique au développement de la R&D (PAT, FEDER) ainsi que les projets collaboratifs français (FUI, ANR) ou européens (H2020), en lien avec notre réseau européen et nos équipes bruxelloises.

Lucille conseille des clients de différentes industries, avec une prédominance des industries de la santé et des nouvelles technologies, en particulier des grands groupes français et américains ou, de plus en plus, asiatiques, mais aussi des écoles d’ingénieur et centres de recherche, des ETI à capitaux familiaux ainsi que des start ups, notamment nord-américaines pour leur première implantation R&D en Europe.

01 55 61 54 29 lchabanel@taj.fr

Cursus

  • Avocat au barreau des Hauts-de-Seine - 2004
  • Diplômée en Droit International des Affaires, du Commerce et Droit Fiscal – HEC Paris - 2001
  • Master en Fiscalité Internationale – Université Paris II Panthéon Assas – 2001
  • Licence de droit – Université Paris XI Sceaux 2000

Langues

  • Français
  • Anglais
  • Allemand
  • Chinois

Publications

Donato Raponi, ancien chef de l’Unité TVA et autres taxes sur le chiffre d’affaires a la Commission européenne, rejoint le Cabinet d’Avocats Taj, une entité du réseau Deloitte, en qualité d’Associé.

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