Eric de Fenoyl

Avocat Associé, Eric est spécialisé en droit public des affaires. Il conseille des collectivités et opérateurs en contrats publics et financement des équipements.

Eric de Fenoyl

Expertise

  • Droit public des Affaires
  • Partenariat Public-Privé

Eric de Fenoyl, Avocat Associé, est spécialisé en droit public des affaires.

Eric conseille régulièrement des organisations publiques sur des problématiques juridiques, notamment sur les partenariats public-privé, la gestion des services publics, les financements des équipements publics et des organisations territoriales.

Il possède plus de 20 ans d’expérience en droit des contrats publics, et dans la gestion des services publics et du financement des grands équipements publics.

Eric est intervenu sur plus de 80 projets de PPP dans divers secteurs tels que le management de projets pour des aéroports et des ports. Il a également une expertise significative dans les secteurs de l’énergie, du sport, de la culture et de l’enseignement.

Il a exercé au sein du cabinet Fidal avant de rejoindre Taj en 2005.

04 91 59 61 30 edefenoyl@taj.fr

Cursus

  • Avocat au barreau de Marseille - 2006
  • DEA d’Administration Publique – Université Lumière Lyon II – 1993
  • Maitrise Droit des Activités Economiques – Université Lumière Lyon II – 1992

Langues

  • Français
  • Anglais

Publications

  • Apple : les faiblesses juridiques de la décision de Bruxelles, Interview de Eric de Fenoyl et Julien Pellefigue - Agefi.fr - 16 septembre 2016
  • Rulings fiscaux et aides d'Etat, la fin justifie-t-elle les moyens ?, co-auteur avec Julien Pellefigue - Bulletin fiscal n°5 - Mai 2016
  • La Commission européenne qualifie le régime fiscal belge d’exonération des bénéfices excédentaires d’aide d’État - Revue Lamy de la Concurrence - N°48 - Mars 2016
  • Les partenariats public privé entre méfiance et relance - La tribune.fr – 9 septembre 2014
  • Le PPP, la MOP et le miroir aux alouettes - La Gazette des communes – 29 octobre 2013
  • "Equipements et infrastructures. Du sport au tourisme : les enjeux d'une reconversion" - Juristourisme n°151 - Mars 2013
  • "Stades et arénas : enjeux juridiques du mode d'exploitation" - Jurisport n°128, Février 2013
  • "50 Questions : les Partenariats Public-Privé" - Courrier des Maires n°252 - novembre 2011
  • La valorisation domaniale dans le contrat de partenariat - BJCP 2011 n°76 - mai-juin 2011
  • Collectivités et PPP : des contrats qui ignorent les enjeux d’urbanisme - La Gazette des communes - 20 juin 2011
  • Collectivités et PPP : inadaptation de certains « standards de marché » - La Gazette des communes -13 juin 2011
  • Collectivités et PPP : un cadre législatif et réglementaire à améliorer - La Gazette des communes - 6 juin 2011
  • La Clause Nice Stadium : une solution innovante pour assurer le financement en cas de recours contre le contrat de partenariat - Le Magazine des Affaires Spécial Infrastructures - mai 2011
  • La poursuite de l’exécution du projet en cas de recours contre le contrat de partenariat : la « clause Nice Stadium » - Contrats et marchés publics n°4 - avril 2011
  • Grands stades, compétitivité et intérêt général – AJDA - 9 mars 2009
  • Partenariats public-privé : des PPP pour soutenir la relance de l’économie (commentaire de la loi n°2009-179 du 17 février 2009, « LAPCIPP ») - Le Moniteur - 6 mars 2009
  • Timide avancée pour le contrat de partenariat, occasion manquée pour le partenariat public-privé (commentaire de la loi n°2008-735 du 28 juillet 2008 relative aux contrats de partenariat) – AJDA - 22 septembre 2008
  • Contrats in house : état des lieux après l’arrêt ASEMFO (commentaire de l’arrêt CJCE, 19 avril 2007, C-295/05) – AJDA - 24 septembre 2007

Taj organise la 8e édition du Cercle de Prospective Fiscale

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