Travail à distance : les nouvelles règles du jeu

Avec la crise sanitaire, le télétravail s’est imposé dans un grand nombre d’entreprises et tend aujourd’hui à se développer sur le long-terme avec plus d’intensité que par le passé. Pour faire face à cette évolution, nos experts vous accompagnent dans l’identification et la sécurisation de vos enjeux sociaux, juridiques et fiscaux.

Tendance de fond depuis plusieurs années, la transformation des modes de travail est devenue, avec la crise du Covid-19, un enjeu central pour les entreprises.

Le développement du travail à distance semble aujourd’hui prêt à s’inscrire sur le long-terme, comportant de nombreux avantages comme la possibilité d’un meilleur équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle ou encore la réduction de l’empreinte écologique.

Ces points positifs, suscitent l’engouement croissant des salariés et surtout des nouvelles générations. D’après l’étude « Millenial Survey » réalisée par Deloitte, plus des deux tiers des générations Y et Z interrogées estiment que le télétravail permet de réduire le stress et d’avoir un meilleur équilibre de vie ; 62% aimeraient également continuer à télétravailler après la crise sanitaire et pouvoir vivre à l’extérieur des grandes villes.

Toutefois, pour être mis en place efficacement, le travail à distance requiert une appréhension de ses différents enjeux, notamment d’un point de vue social, juridique et fiscal.

Vos enjeux

Enjeux de droit social

L’intensification du télétravail va accroître l’éloignement des télétravailleurs des locaux de l’entreprise et induire son corolaire de risques (en particulier le sentiment d’isolement, la dématérialisation des rapports avec le management et les collègues ainsi que le risque de confusion entre vie privée et vie personnelle).

Une approche spécifique en matière de droit social s’avère donc nécessaire pour bien appréhender et gérer ces risques, particulièrement en matière de santé et de sécurité au travail, de droit à la déconnexion et de contrôle de la durée du travail.

Se posent également avec plus d’acuité qu’auparavant les problématiques d’éligibilité au télétravail, du niveau de son recours, du ou de ses lieux d’exercice, de ses modalités de réversibilité, de la détermination et de la prise en charge de ses coûts afférents et leur traitement social.

Le travail à distance soulève ainsi de nombreuses interrogations pour les Directions des Ressources Humaines.

Pour y répondre, nos avocats en droit social vous accompagnent dans la (re)définition du cadre juridique et des modalités de mise en œuvre de ce nouveau mode d’organisation.

Enjeux informatiques et de protection des données personnelles

Le travail à distance n’est également pas sans risque pour les droits et libertés des employés et la sécurité des systèmes d’information de l’entreprise. Notre équipe vous assiste dans l’identification et l’analyse des risques potentiels pour votre organisation et vous livrent, grâce à leur expertise en la matière, leurs bonnes pratiques en matière de protection des données personnelles et de la vie privée à l’occasion du télétravail.

Enjeux fiscaux

Les problématiques fiscales engendrée par le télétravail sont elles aussi à prendre en compte. Celui-ci, peut avoir des conséquences sur les charges et obligations fiscales, la trésorerie ou encore les frais des salariés. Les situations transfrontalières entraînent également des incertitudes sur le régime fiscal applicable et les obligations afférentes. Nos experts vous orientent dans la maîtrise des coûts et la mise en conformité, au niveau national et international.

Une assistance pluridisciplinaire

Notre équipe pluridisciplinaire vous propose un accompagnement sur-mesure, adapté à vos objectifs de gestion des ressources et à vos orientations stratégiques.

Cette assistance inclut notamment :

  • La réalisation d’un diagnostic transversal (social, fiscal, IP/IT) ou d’une étude de faisabilité, donnant lieu à des recommandations
  • Un accompagnement durant la mise en œuvre des actions retenues (charte relative au télétravail, relations avec les institutions représentatives du personnel, contrats de travail, politiques de frais, etc.)
  • Un suivi des équipes RH et paie ainsi que des salariés une fois le dispositif mis en place

Pour vous garantir une offre de services des plus complètes, nos experts travaillent en étroite collaboration avec les équipes de Deloitte, spécialisées dans le conseil RH (Human Capital) et dans le conseil immobilier aux entreprises (Real Estate Advisory). 

Deloitte| Taj renforce les expertises de son département Legal avec trois arrivées dans ses bureaux parisiens et lyonnais.

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