Cartographie des risques juridiques

Taj accompagne les directions juridiques dans l’établissement de cartographies des risques juridiques via la revue de documents clés de l’organisation, la conduite d’entretiens en interne, l’analyse et le classement des risques identifiés.

Les avocats de Taj accompagnent les directions juridiques dans l’établissement de cartographies des risques juridiques via la revue de documents clés de l’organisation, la conduite d’entretiens en interne, l’analyse et le classement des risques identifiés. Ses objectifs principaux sont :

  • Lutter contre l’insécurité juridique grandissante en raison de la prolifération des réglementations
  • Optimiser la maîtrise des risques juridiques
  • Connaître et identifier les risques juridiques
  • Améliorer la prévisibilité pour la prise de décision stratégique

Nos experts construisent avec un vous un outil de pilotage synthétique donnant accès de façon claire aux enjeux juridiques essentiels pour chacune des activités clés de l’entreprise. Il comprend une identification des options disponibles et la mise en place d’outils de suivi pour faciliter l’exécution d’une stratégie commerciale dans un cadre juridique maîtrisé car évalué.

Identification des risques contractuels

Nos équipes d’avocats vous assistent pour identifier les risques contractuels majeurs via des entretiens avec les opérationnels clés, la revue des outils et des procédures internes concernant les contrats, et notamment :

  • Outils de suivi des contrats (échéances, avenants, renouvellements, etc.) ;
  • Contrats-types élaborés par les juristes / les avocats externes (leur utilisation, leur mise à jour) ;
  • La sollicitation des juristes dans le processus de négociation et de conclusion des contrats ;
  • La méthodologie de classement et d’archivage des contrats ;
  • Les procédures d’appels d’offres.

Identification des risques corporate et M&A

Nos équipes d’avocats vous accompagnent également pour l’identification des risques Corporate et M&A majeurs via des entretiens avec les opérationnels clés, la revue des outils et des procédures internes concernant la gestion du Corporate et des opérations de M&A, notamment :

Pour les procédures de gestion Corporate :

  • Focus sur le système relatif aux délégations de pouvoirs et de signature (arborescence, etc.) ;
  • Suivi de la vie sociale des différentes entités du Groupe ;
  • Compliance avec les obligations réglementaires ;
  • Suivi des opérations de réorganisation interne (notamment fusion, TUP, simplification d’organigramme et liquidation).

Pour les procédures de gestion des opérations de M&A :

  • Revue du système de validation et de gestion pré-acquisition des opérations M&A (acquisitions, ventes, fusions, joint-ventures et partenariats capitalistiques avec des tiers) ;
  • Revue du recours aux sous-traitants ;
  • Suivi des transactions post-opération.

Elaboration de la cartographie et plan d’actions

La cartographie inclut une présentation synthétique des risques, de même qu’une liste exhaustive des risques juridiques Elle fait état des dysfonctionnements constatés au regard des problématiques clés et propose, sur la base de bonnes pratiques, des objectifs vers lesquels converger pour favoriser une bonne gestion des risques.

Une équipe pluridisciplinaire pour vous accompagner

Notre équipe rassemble des expertises pluridisciplinaires, capables d’intervenir aux côtés de nos clients pour la réalisation de cartographies des risques juridiques, notamment grâce à un partenariat fort et unique avec Deloitte et des experts mobilisés et réactifs.

Notre solution technologique EasyRisk

Notre approche de la cartographie des risques a fait ses preuves grâce notamment à EasyRisk, un outil développé par Deloitte qui structure une méthodologie solide et éprouvée, au service de la performance de la Direction Juridique.


 


 

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